Les Dons de bienfaisance par assurance vie – une trousse des lignes directrices de l’ACPDP

Au cours des dernières années, des organismes de réglementation du secteur de l’assurance ont exprimé leurs préoccupations sur l’utilisation de produits d’assurance vie comme dons de bienfaisance. Il a donc été recommandé que les parties intéressées établissent des meilleures pratiques pour assurer que des mesures et processus appropriés sont adoptés pour ces dons.

Grâce à la contribution d’experts reconnus dans les domaines de la philanthropie stratégique, de la planification financière et de l’assurance (la liste figure ci-dessous), l’ACPDP a créé cet ensemble de ressources informatives et conviviales de conseils et d’indications simples pour les collecteurs de fonds, les conseillers professionnels, les donateurs et les compagnies d’assurance en ce qui a trait aux dons de bienfaisance par assurance vie. Vos commentaires et vos réactions à l’utilisation de ces ressources sont les bienvenus.

Nous espérons que ces dernières permettront aux organismes de bienfaisance et aux donateurs de continuer à profiter des possibilités qu’offrent les produits d’assurance vie comme dons de bienfaisance plus importants et plus efficaces.

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Un Guide Pour
Les Donateurs

Un Guide Pour Les Conseillers
En Assurance Vie

 

 

Un Guide Pour Les Organismes
De Bienfaisance

Un Guide Pour
Les Compagnies D'Assurance

En plus de ces guides approfondis, nous proposons trois documents complémentaires qui vous seront utiles.

Comprendre le reçu officiel pour don de bienfaisance par assurance vie
 

Version mise à jour

Comment utiliser une police d’assurance vie comme don de bienfaisance
 

Qu’est-ce que le commerce
de polices d’assurance? 

Ces documents sur les meilleures pratiques visent à fournir des conseils et un soutien aux donateurs, aux organismes de bienfaisance, aux conseillers et aux compagnies d’assurance qui souhaitent contribuer aux dons de bienfaisance par assurance vie.

L’ACPDP souhaite reconnaître la contribution colossale des personnes suivantes et leur exprimer toute sa gratitude pour avoir mis à profit leurs connaissances, leur expérience et leurs conseils dans l’élaboration de ces lignes directrices.

David Wm. Brown, AVA, CH.F.C., CHS, TEP, Conference for AdvancedLife Underwriting (CALU)
Ryan Fraser, P.F.A., CIM, RIS, MFA-P, Quiet Legacy Planning Group Ltd.
Robert Kleinman, FCPA, FCA, La Fondation communautaire juive de Montréal
Susan Manwaring, LL.B., Miller Thomson
Ruth MacKenzie, Association canadienne des professionnels en dons planifiés (ACPDP)
Brenda McEachern, B. Comm., LL.B., TEP, RBC Gestion de patrimoine
Grant Monck, LL.B., PGgrowth
DeWayne Osborn, CPA, CGA, P.F.A., Cardinal Capital Management

L’ACPDP est reconnaissante envers des personnes d’un consortium des plus grandes compagnies d’assurance du Canada, lesquelles ont apporté leur contribution et leurs commentaires dans l’élaboration de ces ressources. Nous sommes également reconnaissants de la collaboration avec la Conference for Advanced Life Underwriting (CALU). Nous remercions particulièrement Ryan Fraser, qui a réuni ce groupe et a joué un rôle essentiel dans ce projet.

Nous tenons également à remercier le Comité des relations gouvernementales et le Comité national de la formation d’ACPDP, ainsi que plusieurs planificateurs de dons de divers organismes de bienfaisance canadiens, lesquels ont appuyé ce travail en révisant les documents du projet et en apportant leurs commentaires et leurs suggestions.

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